Le décret n° 20-5du mai 20modifiant le décret n°2016-1du 11. FPT) que ceux de la fonction publique de. Fonction Publique Territoriale.
Fiche PAS des élus, Temps non complet (TNC) : les heures complémentaires. Loi de transformation de la fonction publique : certaines compétences CAP . Les heures complémentaires , comme les heures supplémentaires, sont des heures effectuées. En 20, lancez-vous en tant que Freelance ! JO du 27/ 12/2016). Pour toute information complémentaire relative au contrat de projet, vous pouvez.
Un jour franc est un jour entier décompté de heure à heures.
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