Dossier destiné à la vérification de la conformité aux règles de sécurité incendie. PC et PC ou PA et PA du permis de construire en. Permis de construire ( PC ) un ERP sans demande de dérogation au.
PAet PA51) permettant de vérifier la conformité . Une demande de dérogation FRPSUHQDQW OHV SUFLVLRQV HW . Notice de sécurité pour les établissements recevant du public du 1er. Au moment de la conception, la notice de sécurité accompagnant le dossier fourni. PCS ) à usage exclusif des personnels chargés .
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire
Remarque : Seul un membre de ce blog est autorisé à enregistrer un commentaire.